Le

Salon

du

Livre

des

MONDES JUIFS

Montpellier – Occitanie

Association

Sepharim

Crédit, mentions légales et politique de confidentialité

Identification du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site est précisé ci-après :

Propriétaire et éditeur du site : Association SEPHARIM

Association à but culturel est déclarée en préfecture de l’Hérault sous le numéro : W 343027020 et le numéro SIRET : 853 435 691 00011

Adresse : 1 rue de la Barralerie -34000 Montpellier

Contact : courriel

Directeur de publication : Charles EBGUY , President

Webmaster : Jonathan Benabou

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’éditeur ou du créateur du site. Sauf autorisation préalable et écrite, vous vous interdisez de les réutiliser.

Les contenus disponibles sur le site sont soumis à la licence, Creative Commons CC BY-NC-SA (Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions) qui autorise le partage – copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats – et l’adaptation – remixer, transformer et créer à partir du matériel –, sachant que l’offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

L’utilisateur a le droit de citer le contenu du site sous réserve du respect de la loi (cf. article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle).

Données personnelles et politique de confidentialité

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer votre droit, contactez-nous par courriel.

Vous disposez par ailleurs du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Des données à caractère personnel (identifiant de connexion, nom, prénom, courriel, organisme de rattachement, fonction) sont susceptibles d’être recueillies sur le présent site via les formulaires. Ces données ont pour finalité la mise en œuvre de certaines fonctionnalités du site internet (contact, inscription à événement, envoi de lettre d’information, abonnement aux actualités du site). Le refus de communiquer tout ou partie des données peut entraîner l’impossibilité d’accès à certaines fonctionnalités du site.

En outre, le site procède à des mesures de fréquentation et établit des statistiques, mais de façon anonymisée, sur le fondement de l’outil Matomo. L’adresse IP n’est pas collectée et l’association SEPHARIM est unique propriétaire et utilisateur de ces données collectée par un service Matomo auto-hébergé.

Toutes ces données peuvent, aux fins préalablement mentionnées, faire l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par l’éditeur du site, responsable de ce traitement.

Les destinataires des données sont les personnels habilités concourant à la mise en œuvre du site internet et des services qui y sont proposés. Les informations recueillies ne feront l’objet de communication extérieure que lorsque cela est nécessaire pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Au bout de trois ans d’inactivité, les données personnelles sont supprimées dans le cadre du droit à l’oubli.

Liens hypertextes et Cookies

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. L’éditeur du site, ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites, n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site est autorisée sous réserve que ces liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’association SEPHARIM et qu’ils garantissent pour l’utilisateur la possibilité d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Le site Corpus Consultants n’utilise pas de cookies ou que des cookies fonctionnels pour lesquels votre consentement n’est pas requis.

Modification

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation du site.